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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KTY
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GENESIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GENESIS
KTY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99831299
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019

Présentation de la marque GENESIS

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) KTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENESIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KTY domicilié(e) 32 rue Gay Lussac - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 407 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENESIS est expirée depuis le 22 décembre 2019.

KTY a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC , VITRAGE STRUCTUREL , STRUCTURAL GLASS


KTY, Société Anonyme - 32 rue Gay Lussac - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 399407584


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2009 n°2424818 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Matériaux de construction métallique - ossature de cloison - plinthe - doublage - bloc porte - serrurerie et quincaillerie métallique. Matériaux de construction non métallique - Meubles - armoire - panneaux bois vitrage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.